Artiste-auteur·ice
Ce guide dit ce qui change quand l'activité consiste à facturer des droits d'auteur : le précompte retenu par les diffuseurs, les mentions que la facture doit porter, et la part des revenus qui relève du commerce.
Par où commencer
- Créer l'espace avec son nom, ses coordonnées et ses mentions.
- Indiquer le précompte, et l'organisme d'affiliation.
- En cas de dispense de précompte, la porter avec l'année au titre de laquelle elle vaut : le diffuseur n'a alors rien à retenir.
- Marquer les diffuseurs comme tels dans le carnet, dans Contacts.
Facturer un diffuseur
Sur une note de droits d'auteur adressée à un diffuseur, le précompte est calculé et déduit : la facture porte le brut, la retenue, et le net à recevoir. Le numéro de sécurité sociale peut y figurer, puisque c'est sous ce numéro que le diffuseur déclare le précompte, mais la case reste à cocher document par document : c'est une donnée personnelle sensible.
Une vente directe, un atelier ou une prestation ne relèvent pas du même régime : la facture se fait sans précompte, et la comptabilité les sépare.
Suivre les revenus
Un état mensuel ventile ce qui vient des diffuseurs et ce qui vient du commerce, avec les précomptes retenus, avoirs déduits. C'est ce qu'il faut sous la main au moment de déclarer.
- Les cotisations : ce qui a déjà été précompté, ce qui reste dû, et les échéances, dans Cotisations.
- Les dépenses : matériel, déplacements, matériaux, avec leur justificatif, dans Dépenses et justificatifs.
- La trésorerie : le net à recevoir n'est pas le brut facturé, et la prévision tient compte de l'écart, dans Trésorerie.
Le reste de l'activité
Les outils communs servent autant : le drive pour les dossiers de diffusion, les formulaires pour une inscription à un atelier, le calendrier pour les résidences, la lettre d'information pour le public. Ils sont décrits dans les pages d'outils.